Espace client Panier (0) Email Tél : 02.40.89.67.67 - Fax : 02.40.89.66.66 Etre Contacté
Accueil > Mentions légales

Mentions légales

IDENTITE de L'AGENCE
Raison Sociale GROUPE IMMO DE MARIE
Dénomination sociale GROUPE IMMO DE MARIE - NANTES ORVAULT
Représentant Légal de l’Agence   GUILLARD Marie-Laure
Adresse du siège social 111 boulevard Schuman - 44300 NANTES
Spécialités Agent immobilier Vente-Achat
Agent Immobilier Location Habitation
Téléphone 02 40 89 67 67
Fax 02 40 89 66 66
IMMATRICULATION de L'AGENCE
Numéro de RCS Nantes B 484 414 289
N° TVA intracommunautaire FR 96 343 837 480 000 15
Ville d'immatriculation de RCS NANTES
Numéro de carte professionnelle 1695TG 
Date de lieu de délivrance de la carte 01/01/2006
Lieu de délivrance de la carte Loire Atlantique
Numéro adhérent FNAIM 28045 J
Soumis à la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970
INFORMATIONS FINANCIERES de L'AGENCE
N° Caisse de Garantie FNAIM CG FNAIM
Date d'ahésion FNAIM 01/01/2006
Réseau / Groupe : SIA LOIRE ATLANTIQUE [1522]
SIA 44 : GROUPE IMMO DE MARIE  [1321]
Compte séquestre n° 30932257719 
Banque Bpa Nantes Sainte-Thérèse
CONTACT AGENCE
E-mail agence contact@groupeimmodemarie.com
Hébergement du site FNAIM, 129 rue du Faubourg Saint-Honoré 75008 PARIS

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés, les traitements de données nominatives réalisés à partir de ce site font l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés.

« Les informations obligatoires demandées sont nécessaires pour pouvoir répondre à vos demandes. Elles sont, selon le cas, fiches contact agence / proposer un bien immobilier » :

- proposées aux professionnels membres de la FNAIM pendant une durée de 15 jours,

- enregistrées dans le fichier clients des agences immobilières sollicitées,

- susceptibles d'être transmises à nos partenaires et aux partenaires commerciaux des agences.

Vous disposez de la possibilité de vous opposer à la transmission des données vous concernant en cochant les cases réalisées à cet effet (mention pages correspondantes). En laissant ses coordonnées, l'internaute autorise l'éditeur du site et ses partenaires contractuels à lui adresser des courriels, quel que soient leur nature ou leur objet.

Cookies

1. Les présentes conditions générales d'utilisation entrent en vigueur à la date de leur mise en ligne et seront opposables à la date de la première utilisation du site par l'utilisateur.

2. Les présentes conditions d'utilisation sont opposables pendant toute la durée d'utilisation du site et jusqu'à ce que de nouvelles conditions générales d'utilisation remplacent les présentes.

3. L'utilisateur peut à tout moment renoncer à utiliser les services et le site mais reste responsable de toute utilisation antérieure.

Condition d'accès au site

L'internaute est informé que lors de ses visites sur le site groupeimmodemarie.com, des cookies peuvent s'installer automatiquement sur le logiciel de navigation. Ces cookies sont des blocs de données qui ne permettent pas d'identifier l'utilisateur. Ils servent à enregistrer des informations relatives à la navigation de l'ordinateur de l'internaute sur notre site web (date, heure, nombre de connexions). Ces informations sont conservées pendant une durée de 30 jours.

Vous disposez de la possibilité de vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur.

Liens hypertextes

Le site groupeimmodemarie.com met à votre disposition des liens hypertextes avec des sites Internet de professionnels susceptibles de vous proposer leurs services.

En activant un lien hypertexte, l'internaute reconnaît qu'il change de site. En conséquence, il accède à des informations diffusées par d'autres sites, distincts du site groupeimmodemarie.com. Le contenu de ces différents sites est réalisé sous la responsabilité de leur éditeur. La FNAIM n'est donc pas concernée par le contenu de ces sites et ne pourra être recherchée en responsabilité en cas de litige.

Droit d'accès et de rectification

L'internaute est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification. Le droit d'accès et de rectification peut être exercé auprès de Groupe Immo De Marie 111 Boulevard Schuman 44300 NANTES - Directeur de la publication : GUILLARD Marie-Laure. Il peut en outre demander que s'arrête l'envoi des courriels qui lui sont destinés, à l'adresse suivantecontact@groupeimmodemarie.com.

Propriété

Tous les éléments composant ce site sont protégés. Toute reproduction totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles l.335.2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les marques et logos utilisés par la FNAIM et ses partenaires sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de la FNAIM est interdite (article L 713.2 du code de la propriété intellectuelle).

Contenu Editorial

groupeimmodemarie.com propose des informations générales et non exhaustives portant sur l'actualité immobilière à titre de documentation. Des précisions peuvent être obtenues auprès des adhérents FNAIM, susceptibles de vous apporter conseils et assistance pour la réalisation de vos projets.